Le présent site est la propriété de la société SAS Myspresso, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 750 445009, dont le siège social est situé au 46 Avenue Marc Sangnier 92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifié.
Droit de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Myspresso est titulaire.
Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de Myspresso.
La dénomination Myspresso, le logo Myspresso, le nom ainsi que les slogans sont, sauf indications particulières, des marques déposées par Myspresso.
Toute utilisation, reproduction et /ou modification qui en serait faite sans l’accord écrit et préalable de Myspresso serait susceptible d’en constituer la contrefaçon. La structure générale du site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de Myspresso ou de tiers ayant autorisé limitativement Myspresso à les utiliser.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et /ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits. Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l’accord écrit et préalable de Myspresso est strictement interdite, à l’exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.
Toute représentation et/ou reproduction et : ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la société Myspresso est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de la société Myspresso sont des marques déposées (N° dépôt 144059156 du 8 janvier 2014). Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou total de ces marques déposées sont interdites. Toutes les références, liens présents sur le site Myspresso en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la société Myspresso.